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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie
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Haute-Savoie Mont-Blanc gibiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haute-Savoie Mont-Blanc gibiers
Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4052458
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2023
Haute-Savoie Mont-Blanc gibiers de Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie

Présentation de la marque Haute-Savoie Mont-Blanc gibiers

Déposée le 3 décembre 2013 par l'association loi 1901 Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Haute-Savoie Mont-Blanc gibiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie domicilié(e) Impasse des Glaises - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie, M. ARPIN Philippe domicilié(e) Impasse des Glaises - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France.

La marque Haute-Savoie Mont-Blanc gibiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haute-Savoie Mont-Blanc gibiers est expirée depuis le 3 décembre 2023.

Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie a également déposé les autres marques suivantes : gibier de Haute-Savoie , La chasse, Terre de partage… , Un dimanche à la chasse , LES NATURIADES DE LA ROCHELLE, SALON DE LA CHASSE, DE LA PECHE ET DE LA NATURE , Instinctivement Nature REFLECT , Chasseur de Côte-d'Or La revue de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or , GIBIERS DE SAVOIE , REFLECT


Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie, Association loi 1901 - Impasse des Glaises - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France


Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie, M. ARPIN Philippe - Impasse des Glaises - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Imitations du cuir.

Poisson, extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de poisson.